FONDS D'AIDE D'URGENCE INTERNATIONAL - AIDE EN FAVEUR DE LA BIRMANIE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU CLUB D’AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A 4 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIENNALE DE FONCTIONNEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2007/2009) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU PROJET SIGRS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 27 AU 30 OCTOBRE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POURSUITE DU PROJET "SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE L'ESPACE DU RHIN SUPERIEUR" 2008-2011 Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE RESSOURCES ET D’INFORMATION DES BENEVOLES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aide à l'électrification 2008 - Opérations "au coup par coup" - 2ème liste (C021 - chapitre 204). Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN PROTOCOLES DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DES ZONES D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN LABELLISATION ET PROTOCOLE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SIERENTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec les communes de GUNSBACH, MUNSTER, SOULTZEREN, WALBACH, STE MARIE AUX MINES, la Communauté de Communes de la Vallée Noble et le SIVOM de l'agglomération mulhousienne (renforcement hydraulique). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme de rénovation urbaine de MULHOUSE. Aides départementales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des locaux des pôles gérontologiques. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège de Burnhaupt-le-Haut - réajustement budget travaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPAH - Renouvellement urbain n° 2 de MULHOUSE. Convention relative à la mise en place d'un préfinancement des subventions publiques. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subvention au CRDP d'Alsace. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions diverses aux associations. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt Associatio Marie-Pire - Altkirch Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Aides pour les concours scolaires locaux. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stationnement des véhicules du personnel du collège Kennedy à MULHOUSE. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2007 - Actions en faveur des personnes âgées (politique I 01). Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération expérimentale pour créer les quartiers et logements de demain dans le Haut-Rhin. Désignation de représentants de l'assemblée départementale au comité de sélection. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. - RD19 - Réparation de l'ouvrage sur la RN 66 à WITTELSHEIM. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 LCR Projets de partenariats avec le Comité Fédéral des Associations pour la Langue Régional d'Alsace, l'Ecomusée d'Alsace et le Centre Régional de documentation pédagogique d'Alsace portant sur l'histoire et l'avenir de la langue régionale Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programmes E052) - investissements scolaires du premier degré année 2007 (septième liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar : 3ème programmation des aides Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Paiement des agriculteurs dans le cadre de l'opération "Jachères Fleuries" Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention avec la Région Alsace pour la ligne d'autocars Altkirch-Cernay Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 : Rocade Ouest de Colmar : Construction d'une passerelle piétons / cycles au KM 63,545 de la ligne SNCF Strasbourg Saint-Louis : Avenant n°2 à la convention financière n°54/2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin